J.O. Numéro 233 du 7 Octobre 1999
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Texte paru au JORF/LD page 14895
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Arrêtés du 24 septembre 1999 portant nomination de délégués régionaux au tourisme
NOR : EQUZ9901313A
Par arrêté de la secrétaire d'Etat au tourisme en date du 24 septembre 1999, M. Crosta (Pierre) est nommé, à compter du 1er janvier 2000, délégué régional au tourisme pour la Franche-Comté, en remplacement de M. Clerc (François), appelé à d'autres fonctions.